Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFAFF et CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFAFF et CIE domicilié(e) 40 avenue de Poissy - 78510 - TRILE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 344 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFAFF et CIE, M. JORIS PFAFF domicilié(e) 40 avenue de Poissy - 78510 - TRILE SUR SEINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212119.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PFAFF et CIE, SARL - 40 avenue de Poissy - 78510 - TRILE SUR SEINE - France - SIREN 777344250
PFAFF et CIE, M. JORIS PFAFF - 40 avenue de Poissy - 78510 - TRILE SUR SEINE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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